Jacques Bourdeau


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bourdeau (Jacques, André, Louis)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Bourdeau (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bobigny
date_debut="1999-06-18"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000197520(source JORF)
admission
07 Février 199907/02/1999
De: Bourdeau (Jacques, Henri, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Ingénieurs du cadre de direction du service du matériel
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur en chef"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Jacques Bourdeau
premier juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-président
Remplace:Mme Virotte-Ducharme
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Bourdeau (Jacques)
juge (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
Inscrits: 477
JORFTEXT000000540265(source JORF)
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Jacques Bourdeau
juge du second grade, second groupe
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Premier juge de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.